Charte des utilisateurs du Blog AGPM

Conditions d’utilisation

L’utilisateur du blog accepte, sans exception, les conditions d’utilisation listées dans la présente charte.

Avant de laisser un commentaire, chaque utilisateur doit renseigner obligatoirement son nom ou un pseudo. Cette démarche permet aux autres utilisateurs du Blog AGPM de connaître vos divers commentaires, en personnalisant le débat, sans pour autant révéler votre identité réelle.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les utilisateurs peuvent, à tout moment, accéder aux informations personnelles les concernant, et demander leur rectification auprès du Président-directeur général du groupe AGPM, responsable du fichier, en vous adressant à : Groupe AGPM - Correspondant Informatique et Libertés -  rue Nicolas Appert -  83086 TOULON CEDEX 9.

Vocation du Blog AGPM

Le Blog AGPM est un espace libre d’expression destiné à tous ceux et celles qui sont désireux d’enrichir de leurs commentaires, les rubriques et articles en ligne, consacrés à la vie des personnels de la Défense et leurs familles.

N’y seront pas traités ni publiés les articles ou commentaires traitant de sujets liés aux contrats d’assurance, d’épargne, de prévoyance et de dommages aux biens et aux personnes commercialisés par l’une des entités du groupe AGPM, ni toute question ou réclamation s’y rapportant.

Dans ce cas, il est recommandé de visiter le site de l’AGPM : www.agpm.fr ou de contacter le siège par téléphone au 32 22 (service gratuit + prix appel) ou encore d’écrire à AGPM, Rue Nicolas Appert, 83086 TOULON CEDEX 9.

Composition et dépôt d’articles

Chaque utilisateur doit respecter la courtoisie et le respect mutuel nécessaire au bon déroulement des échanges sur le Blog.

L’utilisateur s’engage à ne pas poster des articles, des messages, des commentaires, des liens de nature raciste, xénophobe, homophobe, injurieux, obscène, vulgaire, diffamatoire, menaçant, à caractère sexuel, ou tout autre article écrit ou message posté incitant à la violence ou qui violerait les lois applicables en France et dans l'état où réside l'auteur. Le faire peut conduire l’utilisateur à être banni immédiatement de façon permanente (et votre fournisseur d'accès à internet en sera informé) et l’expose à des poursuites judiciaires. L’utilisateur est seul responsable du contenu de ses messages et en assume toutes les conséquences.

L'adresse IP de l'auteur de chaque article, message ou commentaire est enregistrée afin d'aider à faire respecter ces conditions. L’utilisateur est d'accord sur le fait que le webmaster, l'administrateur et les modérateurs du blog AGPM ont le droit de supprimer, éditer, modifier, déplacer ou verrouiller n'importe quel articles ou messages, voire blog entier à tout moment. En tant qu'utilisateur ou auteur, vous êtes d'accord sur le fait que toutes les informations que vous donnerez ci-après seront stockées dans une base de données. Cependant, ces informations ne seront divulguées à aucune tierce personne ou société sans votre accord. Le webmaster, l'administrateur, et les modérateurs ne peuvent pas être tenus pour responsables si une tentative de piratage informatique conduit à l'accès de ces données.

Modération

L’utilisateur du Blog admet que tous les articles et messages postés sur ce blog expriment la vue et l’opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas des administrateurs, ou modérateurs, ou webmaster (excepté les messages postés par eux-mêmes) et par conséquent ne peuvent pas être tenus pour responsables.
Sécurité et Publicité

La composition et la publication de vos articles écrits ou de vos messages postés ne peuvent pas contenir :
- des bannières publicitaires ou du code programme relatif au fonctionnement d'une régie publicitaire sur Internet.
- du code programme pouvant mettre en danger la sécurité du Blog AGPM.
Il est entendu que le contenu d'un blog (ensemble des articles et messages d'un même auteur) ne doit pas être un relais publicitaire pour une marque ou un quelconque commerce.

Respect des droits d’auteurs

La règlementation relative aux droits d'auteurs doit être strictement respectée. La copie d'un texte dont vous n'êtes pas l'auteur doit faire l'objet d'une mention obligatoire du créateur et de la source. Dans tous les cas, la citation doit comporter une ou quelques phrases. En cas de violation de cette règle, l'administrateur se réserve le droit au minimum de censurer votre article; en cas de récidive, votre compte sera tout simplement supprimé. Les droits de l'image font l'objet des mêmes dispositions.

En vous enregistrant, vous vous portez garant de votre accord sans réserve avec le présent règlement.

 Évolution de la charte

La présente charte d’utilisation est susceptible d’être modifiée à tout moment, notamment en cas d’évolutions techniques, légales ou jurisprudentielles ou lors de la mise en place de nouveaux services. L’utilisateur du Blog se doit de vérifier régulièrement la présente charte.